Informations légales

Le site http://ww.benoit-gauthier.com est la propriété de la société Benoit Gauthier située à PIZANCON

Respect de la législation

Les informations fournies sur le site Internet www.benoit-gauthier.com le sont a titre informatif. La société Benoit Gauthier ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent etre périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
La société Benoit-Gauthier peut, a tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, ou aux services décrits sur ce site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de meme des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.benoit-gauthier.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative a la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Liens hypertextes

Le site www.benoit-gauthier.com donne acces a d'autres sites via des liens hypertextes. La société Benoit Gauthier n'étant pas le gestionnaire de ce site, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, la société Benoit Gauthier ne pourra en aucun cas etre tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux memes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé a établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.benoit-gauthier.com a condition :
- que les pages de www.benoit-gauthier.com ne soient pas imbriquées a l'intérieur des pages d'un autre site.
- de n'utiliser que l'URL principale : http://www.benoit-gauthier.com (pas de lien vers une page intérieure)

Cookies

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert a enregistrer des informations relatives a la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder a des analyses de fréquentation, mesures d'audience… afin d'améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser.

Déclaration CNIL

En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que :
- le directeur de la publication du site est Monsieur Benoit Gauthier
- ce site a fait l'objet d'une déclaration aupres de la CNIL